Mentions légales

Kinsta Inc.
8605 Santa Monica Blvd #92581
West Hollywood, CA 90069
États-Unis

Art-UP
16 avenue des Sulkies
44300 Nantes
www.art-up.fr

La marque WESTFALIA met à votre disposition sur ce site web des informations, documents, et divers services soumis aux termes et conditions présentés dans ce document (les « conditions d’utilisation »). En accédant à ce site, vous en acceptez les conditions d’utilisation.

La marque WESTFALIA se réserve le droit de modifier les conditions d’utilisation de temps à autre, à sa seule discrétion. Votre utilisation du site sera soumise à la version la plus récente des conditions d’utilisation postées sur le site au moment de cette utilisation. De plus, lors de l’utilisation des services, vous serez soumis aux éventuelles directives ou règles postées sur le site et applicables à ceux-ci, pouvant contenir des termes et conditions qui s’ajoutent aux conditions d’utilisation. Toutes ces directives ou règles sont ci-après incluses par référence dans les conditions d’utilisation. Le non-respect de l’une ou l’autre des conditions d’utilisation met automatiquement fin à votre autorisation d’utiliser ce site.

Les informations, documents et services de ce site sont protégés par les lois sur les droits d’auteur et/ou la propriété intellectuelle. Toute utilisation non-autorisée de ceux-ci peut constituer une violation de ces lois.
Sauf disposition explicite dans le présent document, aucune partie des informations et documents du site ne peut être reproduite sous quelque forme que ce soit et par quelque moyen que ce soit sans l’autorisation écrite préalable de la marque WESTFALIA.

Sauf indication contraire à tout autre endroit sur le Site, vous êtes autorisé à consulter, télécharger et imprimer les documents et informations disponibles sur ce site aux conditions suivantes :

• Les documents ne peuvent être utilisés qu’à titre personnel, pour information, en interne et dans un but non lucratif
• Les documents et informations ne peuvent être modifiés de quelque manière que ce soit
• Les documents et informations du Site ne peuvent être diffusés
• Vous ne devez en aucun cas supprimer les droits d’auteur et autres indications de propriété que contiennent les documents et informations
• La marque WESTFALIA se réserve le droit de supprimer l’autorisation de consulter, télécharger et imprimer les documents et informations du site à tout moment. Tout usage des droits susmentionnés doit cesser immédiatement sur avis écrit de la marque WESTFALIA
• Les droits qui vous sont accordés constituent une licence et non un transfert de propriété

Les droits ci-dessus mentionnés concernant la consultation, le téléchargement et l’impression des documents et informations proposés sur le site ne s’appliquent pas à la conception ou la mise en page du site.

La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS) : https://ec.europa.eu/consumers/odr/.
Notre adresse e-mail se trouve ci-dessus dans les mentions légales.

Règlement des litiges avec les consommateurs / Organisme universel de médiation

Nous ne sommes ni disposés ni obligés de participer à une procédure de règlement des litiges devant un organisme de médiation pour les consommateurs.

Remplissez le formulaire suivant pour demander à effacer vos données nominatives :